Formation à la conformité à l'exportation
Formez vos équipes à gérer les risques liés à l'exportation et à sécuriser vos activités internationales.
Notre formation spécialisée aide votre entreprise à développer une solide culture de conformité, à réduire les risques et à se conformer aux réglementations mondiales. Face à un environnement réglementaire de plus en plus strict — avec des sanctions pouvant atteindre plusieurs centaines de millions d’euros — investir dans les compétences de vos équipes n’est plus optionnel.
Pourquoi investir dans une formation en matière de conformité à l'exportation ?
Une idée reçue persiste : « Mon produit n’est pas destiné à un usage militaire, donc il n’est pas contrôlé. » C’est faux. La classification repose sur les capacités techniques — performances, précision, matériaux — et non sur l’usage prévu. Nos formations vous aident à comprendre cette distinction essentielle.
La formation est l’un des outils les plus puissants pour éviter les infractions réglementaires, renforcer le contrôle interne et assurer le bon déroulement des opérations transfrontalières. Dans un contexte où les autorités multiplient les contrôles, vos collaborateurs doivent maîtriser les règles qui s’appliquent à chaque transaction.
Grâce à nos programmes de formation spécialisés, vous pouvez :
- Doter votre personnel de connaissances pratiques et à jour, directement applicables au quotidien.
- Réduire les risques juridiques et opérationnels dans l'ensemble des services — des équipes commerciales aux achats.
- Développer une expertise interne adaptée à votre modèle économique et à vos marchés cibles.
- Renforcer la sensibilisation aux réglementations américaines (ITAR, EAR), européennes et asiatiques.
- Favoriser une culture durable autour de la conformité grâce à des processus clairs et reproductibles.
Vous cherchez une formation sur mesure pour vos équipes ?
Notre expérience en matière de sensibilisation au contrôle des exportations
Forts de plus de 30 ans d’expérience — dont la création et la direction de la structure internationale de contrôle export chez Thales — Nous avons formé des dizaines de milliers de professionnels dans des entreprises leaders de l’aérospatiale, de la défense, des hautes technologies de l’intelligence artificielle, du quantique et du nucléaire.
Notre mission : rendre les réglementations complexes accessibles pour toutes les parties prenantes. Le contrôle export peut sembler intimidant. C’est pourquoi notre approche pédagogique privilégie les cas concrets et les mises en situation adaptées à votre secteur.
Que vous soyez une startup découvrant ses premières obligations, une PME structurant ses processus, ou un grand groupe harmonisant ses pratiques, nous adaptons notre pédagogie à votre niveau de maturité.
Besoin de conseils adaptés à votre secteur ?
Comment nous dispensons
nos modules de formation
Nous proposons des modules ciblés pour chaque fonction. Chaque session allie théorie réglementaire et exercices pratiques tirés de situations réelles.
Fondamentaux et panorama réglementaire
Onboarding au contrôle des exportations :
Introduction aux principes, impacts et écueils fréquents qui peuvent bloquer vos expéditions.
Panorama réglementaire FR/UE :
Vue d'ensemble des réglementations françaises et européennes, incluant le règlement dual-use (BDU).
Introduction aux réglementations américaines :
Exigences clés de l'ITAR/EAR, obligations et portée extraterritoriale affectant les entreprises européennes.
Introduction aux réglementations asiatiques :
Panorama des principaux cadres réglementaires de l'Inde, de la Corée, du Japon, de la Chine).
Classification et détermination du régime de contrôle
Principes de classification FR/UE/US :
Méthodologie de classification des logiciels, matériels et services.
Classification ECCN :
Déterminer et utiliser les codes ECCN de manière opérationnelle.
Conséquences d’une classification militaire :
Impacts et obligations associés à une classification militaire.
Licences et autorisations d’exportation
Panorama des types de licences :
Licences individuelles, générales et globales : cas d’usage et bonnes pratiques.
Mise en conformité & organisation interne
Mettre en place un programme de conformité interne (ICP) :
Construire un ICP robuste, aligné sur les attentes des autorités.
Formations par fonctions
Formation pour les équipes Commerciales, Achats, RH, Juridique, R&D ou Produit
Identifier les situations à risque dans chaque département et assurer une documentation rigoureuse.
Vous souhaitez adapter un module pour vos équipes internes ?
FAQ
Formation à la conformité à l'exportation
Tous les employés ont-ils besoin de formation ?
Tout le monde n’a pas besoin du même niveau de connaissances, mais tout le personnel impliqué dans des activités internationales devrait au moins recevoir une sensibilisation de base.
Quelle est la durée de chaque module ?
De 1 heure (initiation) à 1 ou 2 jours (ateliers avancés), selon le sujet et le public.
La formation est-elle possible à distance ?
Oui. Nous proposons des formations en présentiel, hybrides et entièrement en ligne.
Pouvez-vous adapter le contenu à notre entreprise ?
Absolument.
Nous analysons votre contexte pour créer des cas pratiques directement applicables.
Prêt à élaborer votre plan de formation sur le contrôle des exportations ?
Que vous créiez votre première formation ou mettiez à jour un programme existant, nous pouvons vous aider à élaborer une approche structurée et durable. Notre objectif : vous rendre autonome dans la gestion de vos obligations réglementaires