AUDIT
& DUE DILIGENCE
Fournit une évaluation claire et complète de la situation en matière de contrôle des exportations au regard des réglementations nationales et internationales applicables.
- L’organisation, les processus et la sensibilisation du client sont analysés.
- Des divergences ou des pistes d'amélioration sont identifiées.
- Une évaluation des risques est réalisée afin de définir et de formuler des recommandations adaptées à la taille et au secteur d'activité de l'entreprise.
- Un plan d'action est défini pour améliorer votre programme de conformité et atteindre les objectifs de l'entreprise.
Besoin de précisions sur vos risques liés à la conformité à l'exportation
revue de conformité globale au contrôle des exportations
- Examen de l'organisation
- Évaluation du processus de contrôle des exportations mondiales
- Processus opérationnels internes de chaque secteur d'activité concerné par l'évaluation de la conformité au contrôle des exportations
- Connaissance des réglementations nationales et internationales en matière d'exportation
- Gestion des technologies contrôlées
revue de la conformité du processus des transactions Import/export:
Contrôle de la conformité
- Classification des produits, logiciels et technologies
- Contrôle des parties faisant l'objet de restrictions (sanctions, embargos, parties interdites, …)
- Besoins et demandes en matière de licences
- Suivi de la licence, y compris les conditions et les clauses
Examen du processus de formation
- Évaluation du plan de sensibilisation et de formation
- La formation porte sur le contenu et l'adéquation aux réglementations.
revue de la conformité des transferts de technologies tangibles et intangibles
- Identification des informations contrôlées
- Processus de sécurité de l'information contrôlé (stockage, transfert, …)
- Examen interne du droit d'accès et du besoin d'en connaître
revue de conformité globale au contrôle des exportations
- Examen de l'organisation
- Évaluation du processus de contrôle des exportations mondiales
- Processus opérationnels internes de chaque secteur d'activité concerné par l'évaluation de la conformité au contrôle des exportations
- Connaissance des réglementations nationales et internationales en matière d'exportation
- Gestion des technologies contrôlées
revue de la conformité du processus des transactions Import/export:
Contrôle de la conformité
- Classification des produits, logiciels et technologies
- Contrôle des parties faisant l'objet de restrictions (sanctions, embargos, parties interdites, …)
- Besoins et demandes en matière de licences
- Suivi de la licence, y compris les conditions et les clauses
Examen du processus de formation
- Évaluation du plan de sensibilisation et de formation
- La formation porte sur le contenu et l'adéquation aux réglementations.
revue de la conformité des transferts de technologies tangibles et intangibles
- Identification des informations contrôlées
- Processus de sécurité de l'information contrôlé (stockage, transfert, …)
- Examen interne du droit d'accès et du besoin d'en connaître